Le projet de train à grande fréquence (TGF) est une proposition d’investissement dans une nouvelle infrastructure qui a pour but de transformer le service ferroviaire pour passagers au Canada. Ce nouveau réseau ferroviaire plus vert circulera avec une plus grande fréquence et fiabilité, principalement sur de nouvelles voies réservées et électrifiées entre Toronto et la ville de Québec, ce qui rendra les trajets plus rapides et faciles pour les gens qui voyagent dans les lieux les plus densément peuplés du Canada, que ce soit pour travailler ou se divertir.

Le projet TGF est l'un des plus grands projets d'infrastructure de l'histoire du Canada. Avec plus de 1 000 km de nouveaux services ferroviaires passagers prévus entre les grands centres urbains, dont Québec, Montréal, Ottawa et de Toronto, le TGF contribuera à bâtir un avenir meilleur pour les Canadiens grâce à sa capacité de desservir la population croissante du Canada.

Le TGF - avec plus de 1 000 km de rails entre les grands centres urbains, dont Québec, Montréal, Ottawa et Toronto - offrira aux régions les plus peuplées du Canada un nouveau service ferroviaire fonctionnant principalement sur des voies électrifiées et réservées aux passagers, à des fréquences et des vitesses plus élevées et avec une plus grande fiabilité.

Le projet TGF offrira aux Canadiens un moyen plus écologique, plus accessible et plus pratique pour se déplacer à mesure que notre population croît. Les gens pourront se voyager entre ces grandes villes et communautés canadiennes pour le travail, les études et leurs déplacements personnels, ce qui contribuera à soutenir l'économie canadienne. En utilisant des trains dotés d'une technologie électrifiée, les Canadiens qui empruntent le réseau TGF contribueront aux efforts du Canada pour atteindre ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Le TGF profitera également aux voyageurs qui utilisent les services à voie partagée de VIA Rail entre Toronto et Québec. Les heures d'arrivée et de départ seront optimisées pour accommoder les navetteurs, les voyageurs d'agrément et les touristes, ce qui signifie que vous pourrez vous rendre là où vous voulez, au moment qui vous conviendra.

Le transfert des services voyageurs sur des voies dédiées permettra également de libérer de la capacité sur le réseau de fret, ce qui améliorera la capacité actuelle et future du fret et contribuera à soutenir la croissance économique canadienne.

Les passagers, qui voyagent pour le travail ou les loisirs, pourront bénéficier d’un plus grand nombre de départs, de temps de transit plus rapides et fiables. Les déplacements par train entre les grands centres urbains seront ainsi plus attrayants.

Le projet de TGF donnera la priorité aux passagers en :

• offrant plus de liaisons pour les résidents des grandes villes, des banlieues et des collectivités situées entre Toronto et la ville de Québec, en les reliant aux grands aéroports, les universités et les collèges de la région;
• offrant des déplacements sécuritaires, conformes aux plus hautes exigences de Transport Canada.
• réduisant l’empreinte environnementale par l’utilisation de trains alimentés par des sources énergétiques plus vertes, qui contribue à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et à appuyer les priorités du Canada en matière de développement durable et d’infrastructures résilientes aux changements climatiques.
• encourageant la croissance économique par la création de nouvelles possibilités d’emploi dans le domaine de l’infrastructure et de nouveaux centres d’activité économique et en rapprochant les gens des marchés et des entreprises;
• soutenant un marché concurrentiel offrant aux Canadiens plus de souplesse et d’options abordables en matière de déplacement entre les grands centres urbain;
• accroissant l’accès équitable aux services passagers pour tous les usagers, indépendamment de leurs capacités physiques ou de leurs antécédents socio-économiques.

Le train à grande fréquence contribuera de façon significative à répondre aux priorités en matière de changements climatiques dans le secteur des transports, en offrant un service ferroviaire principalement électrique dans la région la plus densément peuplée du Canada. Ce projet transformateur offrira une solution de transport durable pour les générations à venir. À l’heure actuelle, le service ferroviaire pour le transport de passagers ne représente que 2 % de tous les déplacements dans cette région; les voitures représentent 94 %. Il y aura un avantage environnemental direct à convaincre les automobilistes à migrer vers un transport ferroviaire passager plus vert.

Par ailleurs, avec l'électrification des voies dédiées au TGF, des trains à double moteurs peuvent encore être nécessaires pour les portions de la route appartenant à des tiers, tels que les compagnies ferroviaires de fret, qui ne sont pas encore électrifiées. Lorsque les trains TGF traverseront ces segments de voie, ils devront fonctionner au diesel ou par batterie.

L’équipe du TGF relève de Transports Canada et comprend des membres de Services publics et Approvisionnement Canada, d’Infrastructure Canada, de VIA TGF et de VIA Rail. Les rôles et les responsabilités de chaque organisation sont clairement définis pendant le processus d’approvisionnement. L’équipe du TGF peut également compter sur de nombreux conseillers, incluant ceux de la Banque de l’infrastructure du Canada, qui apportent un large éventail d’expérience et de compétence, et qui se sont engagés à collaborer à l’optimisation du projet. Le ministère de la Justice est le conseiller juridique du gouvernement du Canada.

À l’heure actuelle, l’itinéraire de TGF n’est pas encore définitif. Le gouvernement du Canada a annoncé que le nouveau service ferroviaire du Canada circulerait sur des voies réservées aux voyageurs entre Toronto et la ville de Québec en passant par Trois-Rivières, Montréal, Ottawa et Peterborough. Une analyse technique et des discussions avec les collectivités et les peuples autochtones sont en cours afin de contribuer à l’analyse d’un itinéraire définitif.

Une partie de ce travail sera effectuée en collaboration avec un partenaire de développement du secteur privé. Afin de concrétiser la vision de cet ambitieux projet , le gouvernement du Canada propose une approche de co-développement pour la mise en œuvre le projet TGF. Après la conclusion d'un processus d’approvisionnement concurrentiel, qui est déjà bien entamé, et après les étapes de la Demande de qualification et celles de la Demande de proposition, le gouvernement travaillera avec le partenaire retenu pour faire progresser et optimiser la conception et la portée du projet TGF.

En 2021, un groupe de conseillers indépendants au projet TGF a été mandaté pour faire une étude à cet effet. Afin d’évaluer le nombre de personnes qui utiliseraient les nouveaux services ferroviaires dans le corridor Québec-Windsor, ils ont dû réaliser plusieurs tâches :

• Déterminer les endroits où il serait souhaitable de construire de nouvelles infrastructures ferroviaires dédiées afin que les gens puissent se déplacer plus rapidement entre les villes.
• Identifier les problèmes techniques qui pourraient survenir lors de la construction et de l’exploitation du nouveau service ferroviaire.
• Recueillir des informations sur la fréquence et la manière dont les gens se déplacent actuellement entre les villes. L’étude portait sur les voyageurs qui utilisent l’automobile, le train, l’avion et l’autobus.
• Étudier les options d’itinéraires pour comprendre les forces et les faiblesses de chacune d’entre elles (moins dispendieuse, plus rapide, plus fiable et plus pratique).
• Sonder les personnes qui voyagent actuellement en train, ou qui pourraient être intéressées par le train, afin d’identifier les facteurs qui influencent leurs préférences de transport.
• Évaluer la fréquence à laquelle les trains pourraient circuler et le coût d’utilisation.
• Examiner les habitudes de déplacement antérieures et utiliser ces informations pour prédire le nombre de personnes qui emprunteront le corridor à l’avenir. Les conseillers ont tenu compte d’indicateurs clés comme celui de la croissance de la population et de l’activité économique ainsi que l’évolution de la technologie.
• Utiliser des modèles informatiques pour estimer combien de personnes pourraient commencer à utiliser le nouveau service ferroviaire au lieu de prendre la voiture, l’avion ou l’autobus.

Alors que la planification et la définition du projet évoluent, l’équipe du projet TGF examine et revoit constamment les estimations pour s’assurer qu’elles sont à jour.

Un projet de cette complexité exige un processus d’approvisionnement qui doit aboutir à la désignation d’un partenaire de développement issu du secteur privé pour codévelopper et réaliser le projet.
Une fois le partenaire sélectionné, le projet passera à la phase de conception. Cette phase pouvant durer quatre ans ou plus, nécessitera une étude d'impact et d'autres examens réglementaires. Après cette évaluation, VIA TGF et le partenaire du secteur privé soumettront une proposition de projet au gouvernement du Canada en vue d'une décision finale d'investissement. Si le gouvernement accepte la proposition, VIA TGF et le partenaire du secteur privé construiront le nouveau chemin de fer. Les opérations de transport de passagers devraient débuter au milieu des années 2030.

Cliquez pour voir le modèle de réalisation du projet.

Le calendrier du processus d'approvisionnement:

• Activité : Le gouvernement du Canada a lancé une demande de proposition (DDP)
  • Échéance : 13 octobre 2023
• Activité : Date limite de réponse à la DDP
  • Échéance (estimée) : Automne 2024

Bien qu’il soit trop tôt pour déterminer les niveaux de service exacts, le lancement du train à grande fréquence (TGF) permettra à VIA-TGF d’offrir un service plus adapté aux collectivités situées sur les itinéraires actuels du service local de VIA Rail entre Toronto et la ville de Québec.

La mise en œuvre du projet de TGF permettra de remanier les fréquences d’exploitation de l’infrastructure à voies partagées de VIA Rail entre Toronto et la ville de Québec. Grâce au projet de TGF, les heures d’arrivée et de départ pourront être optimisées pour la commodité des navetteurs et des touristes, ce qui signifie que l’amélioration des horaires vous permettra de vous rendre là où vous devez être et d’y arriver au bon moment.

Non. VIA Rail Canada demeurera une société de la Couronne appartenant à tous les Canadiens. Le train à grande fréquence permettra d'étendre et d'améliorer considérablement le service ferroviaire de passagers au Canada.

Dans le cadre de ce modèle de collaboration, VIA TGF a été créée pour agir en tant qu'homologue solide du secteur public auprès d'un partenaire du secteur privé. Elle passera un contrat avec ce partenaire pour concevoir le TGF et, si le gouvernement accepte la proposition de conception, pour conclure un contrat à long terme pour la construction du TGF, ainsi que pour l'exploitation et le maintien du service ferroviaire de passagers dans le corridor Québec-Toronto. Ce contrat exigera que le partenaire de développement du secteur privé respecte les contrats que VIA Rail Canada a conclus avec les syndicats représentant ses employés.

Le gouvernement du Canada demeurera propriétaire de VIA Rail, de ses actifs et de VIA TGF. Dans le cadre de ce processus, le gouvernement du Canada exigera de tout partenaire de développement du secteur privé qu'il respecte les conventions collectives et les avantages sociaux de VIA Rail Canada et qu'il démontre comment il travaillera avec les employés et les syndicats de VIA Rail. Ces critères seront obligatoires et toute proposition qui ne les respectera pas sera jugée inacceptable par le gouvernement du Canada.

Le Code canadien du travail oblige le partenaire de développement du secteur privé à employer des salariés syndiqués selon les termes et conditions des conventions collectives applicables au moment de leur transfert. Il garantit également la continuité des conditions d'emploi des employés non syndiqués qui seraient transférés dans le cadre du projet de train à grande fréquence.

D’autant plus, outre les obligations légales prévues par le Code canadien du travail, des obligations contractuelles visant à assurer cette continuité pourraient également être imposées à l'employeur dans le contrat, y compris l'obligation d'employer tout salarié dont l'emploi ne serait pas automatiquement transféré par l'effet de la loi. En tant qu'employeur soumis à la réglementation fédérale, le Canada dispose d'autres lois fédérales importantes concernant les travailleurs, notamment la loi sur l'accessibilité et la loi sur l'équité en matière d'emploi.

Le gouvernement du Canada veillera à ce que l'intérêt public soit préservé, par exemple par une politique tarifaire équitable et des exigences minimales en matière de service pour les communautés locales.

De plus amples informations sur la transition des opérations vers le secteur privé seront disponibles au fil du temps et aux étapes clés de la prise de décision, notamment après la Demande de proposition et la phase de codéveloppement.

Pour développer et mettre en œuvre le projet TGF, le Canada a constitué VIA HFR - VIA TGF Inc. le 29 novembre 2022 en tant que filiale à part entière de VIA Rail.

VIA TGF supervisera et gérera la mise en œuvre et l'exécution de la phase de codéveloppement. Elle agira en tant qu'autorité de projet et sera une contrepartie solide du secteur public pour l'éventuel partenaire de développement du secteur privé (PDP). Au fur et à mesure de son développement, VIA TGF prendra la direction des principales activités du projet et travaillera en collaboration avec le partenaire privé pour codévelopper et optimiser le projet TGF.

VIA TGF, société de la Couronne, rend compte directement au Parlement par l'intermédiaire du ministre des Transports. Elle fonctionne indépendamment du gouvernement, avec la souplesse, l'indépendance et l'agilité d'entreprise nécessaires pour faire avancer ce grand projet d'infrastructure

Une fois le TGF en service, VIA Rail devrait continuer à exploiter ses services longue distance de Toronto à Vancouver et de Montréal à Halifax.

Oui. L'examen de l'Agence canadienne d'évaluation d'impact est l'un des nombreux examens gouvernementaux du projet TGF. L'Office des transports du Canada en fait également partie. VIA TGF a déjà entamé des activités de sensibilisation et de concertation auprès des communautés et des peuples autochtones susceptibles d'être intéressés ou affectés par le projet TGF. Ces activités de concertation se poursuivront tout au long de la période de développement du projet.

Pour plus d'informations sur nos plans et nos engagements concernant le processus d'évaluation d'impacts, veuillez consulter notre page « Que se passe-t-il ? »

Pour plus d'informations sur la politique d'évaluation d'impact du Canada, veuillez consulter le site web du gouvernement du Canada.

Le projet TGF améliorerait l'environnement du Canada en réduisant les émissions de gaz à effet de serre. Il offrirait aux gens une option dont l'empreinte carbone est beaucoup plus faible que celle des voitures ou des avions. De plus, comme nous sommes de plus en plus nombreux à travailler à domicile, le projet TGF pourrait permettre aux gens de vivre dans la communauté de leur choix en rendant les déplacements, y compris les trajets domicile-travail, plus écologiques, plus accessibles et plus pratiques.

Dans le cadre de la construction d'un projet de transport plus écologique, plus accessible et plus durable, nous avons également lancé des activités de sensibilisation et de concertation auprès des communautés et des peuples autochtones susceptibles d'être directement touchés par le projet TGF.

Votre contribution est essentielle pour orienter la conception finale du TGF, y compris l'optimisation des courbes, l'emplacement des gares, des installations de maintenance et des zones de travail temporaires, la conception des ponts et des tunnels, ainsi que toute mesure d'atténuation nécessaire pour éviter ou réduire les incidences environnementales ou sociales.

Les études de terrain nous permettent de mieux comprendre les conditions environnementales, sanitaires, sociales et économiques actuelles. Elles fournissent des points de référence qui aideront les décideurs à comprendre comment un projet pourrait modifier ces conditions et à identifier une protection spécifique si nécessaire.

Les études environnementales sur le terrain nous aident à enregistrer et à comprendre les conditions environnementales afin de pouvoir planifier leur protection. Chaque étude se déroule à l'extérieur et peut impliquer à la fois l'observation directe et la collecte de données. Ces études sont itératives et se poursuivront pendant de nombreuses années. Elles contribueront à éclairer toute évaluation d'impact future et tout processus d'examen réglementaire.

Le gouvernement du Canada a engagé des conseillers externes spécialisés dans la planification, l'ingénierie et l'exploitation des chemins de fer pour analyser les options susceptibles de soutenir son engagement à améliorer le service de transport ferroviaire de passagers dans le sud-ouest de l'Ontario. Les résultats de ces travaux sont attendus pour la fin de l'année 2023. Par la suite, le gouvernement du Canada sera en mesure d'étudier davantage la faisabilité d'intégrer le sud-ouest de l'Ontario au projet de train à grande fréquence. Cela se fera notamment grâce à collaboration de VIA TGF avec le partenaire de développement du secteur privé pendant la phase de codéveloppement.

Les deux systèmes diffèrent par la vitesse, les besoins en infrastructure, et l’emplacement des stations.

Vitesse: Un train à grande vitesse circulerait à des vitesses bien supérieures à la vitesse maximale de 177 km/h autorisée sur des voies comportant des passages à niveau pour les véhicules et les piétons. Dans le cadre du projet TGF, le partenaire de développement du secteur privé aura l'opportunité d'étudier les possibilités d'augmenter la vitesse sur les tronçons de voie où cela serait financièrement et opérationnellement justifié.

Exigences en matière d'infrastructure : Comparé au train à grande fréquence, un train à grande vitesse complet nécessiterait plus de temps et d'argent pour construire un corridor entièrement fermé (clôturé), un alignement plus droit avec une double voie complète pour permettre aux trains de circuler sans obstacle dans les deux sens, ainsi qu'une séparation complète de la voie ferrée et du trafic de croisement. Plus de 1 000 passages à niveau publics et privés entre Toronto et Québec City devraient être fermés. Nombre d'entre eux seraient remplacés par des viaducs et des tunnels.

Arrêts et gares : Les trains à grande vitesse sont généralement conçus pour optimiser les déplacements entre deux grandes villes, avec un nombre limité d'arrêts entre les deux. Les gares sont aussi généralement situées en dehors des centres-villes. Le train à grande fréquence serait capable de desservir des communautés plus petites entre les grandes villes et d'atteindre les gares des centres-villes très fréquentés.

Le gouvernement du Canada met en œuvre une stratégie de gestion des coûts très étoffée pour le train à grande fréquence afin de s'assurer qu'il transforme la façon dont les Canadiens se déplacent, travaillent et vivent. Dans le cadre de cette stratégie de gestion des coûts, le partenaire développeur du secteur privé sera incité à innover et à réduire les coûts afin d'obtenir un meilleur rapport qualité-prix, tout en protégeant l'intérêt public. Cette stratégie prévoit également des mises à jour annuelles des coûts de la part du partenaire développeur du secteur privé, des contrôles préalables récurrents, des rapports à livre ouvert pour gérer les coûts et les changements de portée, ainsi que des mesures spécifiques à chaque phase du projet.

Toutes ces mesures combinées permettront au gouvernement du Canada de faire avancer le projet de train à grande fréquence d'une manière financièrement responsable.

Les services ferroviaires voyageurs de VIA Rail dans le corridor Québec-Toronto continueront d'être exploités pendant le développement du train à grande fréquence. À terme, ces services locaux seront intégrés aux services du TGF au sein d'un réseau unique, et le partenaire de développement du secteur privé devra maintenir la connectivité avec les communautés existantes dans ce corridor.

La mise en œuvre du train à grande fréquence offre la possibilité d'améliorer les services sur ces lignes afin de mieux répondre aux besoins locaux, par exemple en proposant des horaires de service plus adaptés. Ce travail sera approfondi au cours de la phase de co-développement du projet.